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Éditeur du site

Graine & Cabane — SARL au capital social de 12 000 €.
Siège social : 5 rue Sommeiller, 74000 Annecy, France.
SIRET : 840 675 302 00019 — RCS Annecy 840 675 302.
TVA intracommunautaire : FR 33 840 675 302.
Gérante : Mme Léa Morand.
Téléphone : 04 50 45 33 78 — Email : [email protected].

Directrice de la publication

Mme Léa Morand, en qualité de gérante de la SARL Graine & Cabane.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com.

Normes, assurances & garanties

Équipe titulaire du certificat individuel Certiphyto. Pratiques d'entretien conformes au référentiel du label EcoJardin, sans produit phytosanitaire de synthèse. Les éventuels travaux d'aménagement (bacs maçonnés, installations en toiture) sont couverts par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale au titre de l'article 1792 du Code civil.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de Graine & Cabane. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort d'Annecy.